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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FPM
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ELISABETH STUART
Marque expirée - Marque en non vigueur

ELISABETH STUART
FPM, SARL

Numéro de dépôt :
1559218
Date de dépôt :
10/11/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/11/2019

Présentation de la marque ELISABETH STUART

Déposée le 10 novembre 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FPM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ELISABETH STUART »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FPM domicilié(e) 5 Rue de Charonne - 75011 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 443 060 226 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BDH Avocats – Beucher Debetz Hauff & Associés, Me Sylvie DEGEZ, Avocate domicilié(e) 4 Rue du Quinconce BP 60429 - 49104 - ANGERS CEDEX 02 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ELISABETH STUART est expirée depuis le 10 novembre 2019.

FPM a également déposé les autres marques suivantes : ELIZABETH STUART A TOUCH OF CLASS , ELIZABETH STUART STYLED IN FRANCE , PIA , CANYON


FPM, SARL - 5 Rue de Charonne - 75011 - PARIS - France - SIREN 443060226


BDH Avocats – Beucher Debetz Hauff & Associés, Me Sylvie DEGEZ, Avocate - 4 Rue du Quinconce BP 60429 - 49104 - ANGERS CEDEX 02 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-16

Renouvellement sans limitation le 16 septembre 1999 n°2152875 - Publication au BOPI 1999-09-16

Inscription le 10 mai 2004 - Transmission totale de propriété n°392050 - Publication au BOPI 2004-05-10

Inscription le 10 mai 2004 - Transmission totale de propriété n°392052 - Publication au BOPI 2004-05-10

Inscription le 10 mai 2004 - Changement de dénomination n°392051 - Publication au BOPI 2004-05-10

Renouvellement sans limitation le 22 octobre 2009 n°2421953 - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-10-22

Inscription le 21 septembre 2018 - Transmission totale de propriété n°734201 - Publication le 19 oct. 2018 au BOPI 2018-09-21

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